Vivien Asselie
Le modèle économique du dropshipping, très populaire parmi les start-ups du e-commerce, soulève des questions complexes, notamment en matière de TVA. Que vous vendiez en France, dans l’Union européenne ou au-delà, il est crucial de bien comprendre les règles fiscales pour garantir la conformité de votre activité. Cet article fait le point sur les différentes obligations liées à la TVA en dropshipping, et comment une bonne gestion de cette taxe peut aider votre entreprise à rester compétitive, en particulier avec l’accompagnement d’experts tels que wilhow, spécialisés dans l’accompagnement des start-ups et scale-ups.
Le dropshipping fonctionne selon un modèle simple : vous vendez un produit sans le stocker, le fournisseur expédiant directement la marchandise à votre client. Mais cette simplicité logistique s’accompagne de règles fiscales complexes, notamment en ce qui concerne la TVA, qui varie en fonction de plusieurs critères : le pays de votre fournisseur, celui de votre client, et votre statut TVA en tant qu’e-commerçant.
Une bonne gestion de la TVA dans le cadre du dropshipping est indispensable pour éviter les erreurs et garantir la conformité de vos transactions.
Si vous êtes établi en France et que votre fournisseur est également en France, la règle est simple : vous appliquez le taux de TVA français de 20 % sur les biens vendus. Si vous êtes sous le régime de la franchise en base de TVA, vous ne facturez pas la TVA tant que votre chiffre d’affaires annuel ne dépasse pas 91 000 €.
Cependant, dès que ce seuil est franchi, vous devez non seulement commencer à facturer la TVA, mais aussi la déclarer régulièrement. Wilhow accompagne de nombreuses start-ups pour les aider à franchir cette étape avec sérénité et à gérer efficacement leur croissance, tout en respectant leurs obligations fiscales.
Les règles se compliquent lorsque vos clients se trouvent dans d’autres pays de l’Union européenne. Le seuil de 10 000 € mis en place en juillet 2021 joue ici un rôle clé.
Seuil de 10 000 € pour les ventes intra-UE
Si vos ventes à destination d’autres pays de l’UE dépassent 10 000 € par an, vous devez appliquer le taux de TVA du pays de résidence du client final. Vous avez alors deux options :
Ce guichet unique simplifie grandement les démarches fiscales, permettant aux e-commerçants de gérer la TVA de manière centralisée.
Si vos produits sont expédiés par un fournisseur non européen (par exemple, en Chine), la TVA et les droits de douane sont normalement payés par le client à la livraison. Cependant, pour les commandes inférieures à 150 €, le régime IOSS (Import One Stop Shop) vous permet de collecter la TVA lors de la vente, simplifiant ainsi le processus pour le client.
Si vous réalisez des ventes hors de l’Union européenne, la TVA ne s’applique pas, mais vos clients peuvent être soumis à des droits de douane et à des TVA locales dans leur pays de résidence. Il est essentiel de leur fournir toutes les informations nécessaires sur ces coûts supplémentaires dès le moment de l’achat, afin d’éviter toute surprise désagréable à la livraison.
Pour les entreprises qui se développent à l’international, bien gérer ces aspects est crucial. Wilhow accompagne les e-commerçants dans la gestion de leurs ventes à l’étranger, en s’assurant que toutes les règles fiscales sont respectées.
Lorsque vous vendez via des marketplaces telles qu’Amazon, eBay ou Etsy, ces plateformes sont souvent responsables de la collecte et du versement de la TVA pour les ventes à destination de clients finaux en Europe. Depuis 2021, ces marketplaces doivent en effet gérer la TVA si le vendeur n’est pas établi dans l’UE, simplifiant ainsi les démarches pour les e-commerçants internationaux.
Si vous êtes concerné par ces ventes via des marketplaces, il est essentiel de bien comprendre ces règles pour rester conforme.
Gérer la TVA en dropshipping demande de la rigueur, mais voici quelques bonnes pratiques qui vous aideront à être en règle :
Le dropshipping offre des opportunités intéressantes pour les e-commerçants, mais il impose également des défis fiscaux, notamment en matière de TVA. Gérer efficacement ces obligations permet d’éviter les sanctions et de sécuriser votre activité. En travaillant avec un expert-comptable spécialisé dans les start-ups et scale-ups, vous pouvez vous concentrer sur l’expansion de votre entreprise, tout en vous assurant que vos obligations fiscales sont correctement remplies.
Wilhow, cabinet d’expertise comptable spécialisé dans les start-ups et scale-ups, est prêt à vous accompagner dans la gestion de votre TVA, en France et à l’international. Contactez-nous pour discuter de vos besoins spécifiques et découvrez comment nous pouvons vous aider à optimiser votre comptabilité.
Kévin Maudet
